Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/GESPER/N2007-1032
Statut : Caduque
OBJET : mise en place des personnels relevant de la filiere de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2007
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RESUME : mise en place des personnels relevant de la filiere de formation et de recherche pour la rentree scolaire 2007
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SG/SRH
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SG/SRH/GESPER/N2007-1032 Publiée le 31-01-2007 |
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Date de fin de validité : 26-02-2007
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-02-2007.