Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 4 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
DGPEI/SDCPV/C2007-4009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 4 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4028 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissement dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
DGPEI/SDEPA/C2007-4010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) dans le nord de la France - circulaire modificative

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2007-5007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA et prêts MTS-installation). Dispositions transitoires.
DGFAR/SDEA/C2007-5008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
circulaire relative à la transmission par les SAFER aux maires des déclarations d'intention d'aliéner portant sur des biens situés sur le territoire de leurs communes.
DGFAR/SDFB/N2007-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2005-2006

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole (ENVN).
DGER/SDEPC/N2007-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole (Montpellier Sup Agro).
DGER/SDPOFE/N2007-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rénovation de l'enseignement des langues vivantes et appel à projets innovants.
DGER/SDRIDCI/C2007-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions de réseaux mixtes technologiques (RMT) pour l'année 2007.
DGER/SDSFRD/N2007-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation d'une formation destinée aux techniciens des établissements publics de l'enseignement agricole (TEPETA) dans la spécialité Informatique, Bureautique, Audiovisuel (IBA)
DGER/SDSFRD/N2007-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation d'une formation destinée aux techniciens des établissements publics de l'enseignement agricole (TEPETA) dans la spécialité " documentation"

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8043 du 13-02-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
mise en place des attestations sanitaires à délivrance anticipée (ASDA).
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8045 du 15-02-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renforcement de la surveillance et de la vigilance à l'égard de l'influenza suite au foyer H5N1 HP au Royaume Uni.
Note de service DGAL/SDSSA/O2007-8001 du 13-02-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note d'information interministérielle destinée aux professionnels de la restauration collective.

SG/DMC/N2007-0105 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole (ENVN).
SG/DMC/N2007-0106 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole (Montpellier Sup Agro).

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2007-1514 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
subvention de l'Etat aux associations et conventions pluriannuelles d'objectifs.
SG/DAFL/SDFA/C2007-1506 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA et prêts MTS-installation). Dispositions transitoires.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2007-1060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externe et interne et examen professionnel pour le recrutement d'inspecteurs de la santé publique vétérinaire.
SG/SRH/SDDRS/N2007-1059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire

Instruction technique SG/DAFL/SDFA/C2007-1507 du 13-02-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d’allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) dans le nord de la France – circulaire modificative