Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/N2007-8039
du 06-02-2007
Statut : Caduque
OBJET : audit interne des activités de la direction générale de l'alimentation ; extension aux activités du secteur phytosanitaire.
(Télécharger le PDF (216ko))
RESUME : audit interne des activites de la direction generale de l'alimentation ; extension aux activites du secteur phytosanitaire.
DGAL MAP/DGAL/DG
|
Note de service DGAL/N2007-8039 Publiée le 06-02-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-02-2007.