Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/N2007-8039
du 06-02-2007
Statut : Caduque
OBJET : audit interne des activités de la direction générale de l'alimentation ; extension aux activités du secteur phytosanitaire.
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RESUME : audit interne des activites de la direction generale de l'alimentation ; extension aux activites du secteur phytosanitaire.
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DGAL MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/N2007-8039 Publiée le 06-02-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-02-2007.