Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/N2007-8039

du 06-02-2007
Statut : Caduque


OBJET : audit interne des activités de la direction générale de l'alimentation ; extension aux activités du secteur phytosanitaire.

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RESUME : audit interne des activites de la direction generale de l'alimentation ; extension aux activites du secteur phytosanitaire.

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/N2007-8039

Publiée le 06-02-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-02-2007.