Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2007-2017


Statut : Caduque


OBJET : additif porté à la note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1026 DGER/SDEPC/N2007-2009, qui a été publiée le 24 janvier 2007 (postes vacants ou susceptibles de l'être dans la filière administrative, technique et santé (A.T.S.) de l'enseignement agricole public

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RESUME : additif porte a la note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1026 DGER/SDEPC/N2007-2009, qui a ete publiee le 24 janvier 2007 (postes vacants ou susceptibles de l'etre dans la filiere administrative, technique et sante (A.T.S.) de l'enseignement agricole public

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2017

Publiée le 06-02-2007

Date de fin de validité : 16-02-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-02-2007.