Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRIC/C2007-2015

Statut : Abrogee

OBJET : Education en vue du Développement Durable (EDD) dans les établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et dans les établissements d'enseignement supérieur agronomique, agroalimentaire, vétérinaire et paysager, publics et privés sous contrat avec l'Etat

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RESUME : Education en vue du Developpement Durable (EDD) dans les etablissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et dans les etablissements d'enseignement superieur agronomique, agroalimentaire, veterinaire et paysager, publics et prives sous contrat avec l'Etat

DGER

DGER/SDRIC/C2007-2015

Publiée le 12-09-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-445

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDRIC/C2007-2015 Publiée le 12-09-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-445 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 13-09-2007.

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