OBJET : plan national 2008 de contrôle de la contamination en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) de certaines denrées produites en dehors du territoire national (dans la Communauté européenne et les pays tiers).

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RESUME : plan national 2008 de controle de la contamination en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) de certaines denrees produites en dehors du territoire national (dans la Communaute europeenne et les pays tiers).

DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB	Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8310 Publiée le 19-12-2007
Date de fin de validité : 01-02-2009	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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