Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGER

DGER/MCG/N2007-2147 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête pour renseigner l'indicateur relatif à la " Contribution de l'enseignement agricole au développement agricole et des territoires ".
DGER/SDEPC/N2007-2148 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), de directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), de directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03) et de directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04) vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2008.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8300 du 12-12-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
suspension de l'étude virologique (PCR première intention) au sein des élevages de palmipèdes

Instruction technique SG/CSI/C2007-0101 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
politique de diffusion des données/1 - données attachées aux surfaces objet des aides du 1er pilier (dont le Registre Parcellaire Graphique)

Décision du 27-11-2007

Décision du 27/11/2007

DGPEI
- DGPEI/MLCOM/C2007-4073 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  aide d'urgence en faveur des organisations actives dans la transformation et/ou la commercialisation des produits agricoles consécutivement aux dégâts causés par le cyclone DEAN.