Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDEPA/N2007-4014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide " de minimis " compensant partiellement la perte de marge brute subie par les éleveurs d'ovins allaitants touchés par la crise

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2146 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Guide de procédure en cas d'accident sur le lieu de travail

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8287 du 04-12-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Promoteurs de croissance dans le poil : méthode de détection et indentification de stéroïdes anabolisants par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse en tandem
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8288 du 06-12-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8294 du 06-12-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Procédure d'alerte fièvre aphteuse.
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8286 du 03-12-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre aphteuse à Chypre : dispositions concernant les mesures relatives aux échanges d'animaux vivants, denrées alimentaires d?origine animale et autres produits issus de biongulés en provenance de Chypre.

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9631 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre financière de la circulaire DPMA/SDPM/C2007-9626 du 12 novembre 2007 (définissant la procédure d'examen des plans de restructuration du Plan de Sauvetage et de Restructuration (PSR) et modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2007-9616 du 27 août 2007).
DPMA/SDPM/N2007-9638 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour des listes des Permis de Pêche Spéciaux " merlu austral ", " sole du Golfe de Gascogne ", " cabillaud ", " sole Manche Ouest ".

SG/SRH

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2007-1268 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place d'un dispositif de soutien psychologique en faveur des agents du ministère de l'agriculture et de la pêche victimes d'une agression, d'une incivilité ou d'un événement traumatisant dans l'exercice de leurs fonctions.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1269 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Les formations proposées par l'institut de formation de l'environnement (IFORE)
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1272 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide de procédure en cas d'accident sur le lieu de travail

Décision du 22-11-2007

Décision du 22/11/2007