Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8286
du 03-12-2007
Statut : Abrogee
OBJET : Fièvre aphteuse à Chypre : dispositions concernant les mesures relatives aux échanges d'animaux vivants, denrées alimentaires d?origine animale et autres produits issus de biongulés en provenance de Chypre.
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RESUME : Fievre aphteuse a Chypre : dispositions concernant les mesures relatives aux echanges d'animaux vivants, denrees alimentaires d'origine animale et autres produits issus de biongules en provenance de Chypre.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA/BICMA/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8286 Publiée le 03-12-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-12-2007.