Sommaire n° 2 du 04-01-2007 au 11-01-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDEA/C2007-5002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour du régime de sanction sur CTE
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Note de service DGER/SDEPC/C2007-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exercice de l'autorité académique au niveau régional dans le domaine de l'enseignement agricole
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DGER/SDEPC/N2007-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), de directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), de directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et/ou de l'apprentissage (03) et de directeur adjoint chargé de la production, des technologies et du développement (04) vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2007.
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DGER/SDPOFE/N2007-2001
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2008
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DGER/SDPOFE/N2007-2002
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités de mise en oeuvre des orientations générales sur la politique globale de vie scolaire.
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DGER/SDPOFE/N2007-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics de formation initiale scolaire (rentrée 2007).
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DGER/SDPOFE/SDEPC/N2007-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bilan d'ouverture 2006
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DGER/SDSFRD/N2007-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2006-2007 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2006.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8011
du 09-01-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en production du service « ORIUS-WEB » en lieu et place de l'outil MISSTAR
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8012
du 11-01-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Guide de saisie des informations dans l'application de GEstion de l'Utilisation et de la Distribution des Intrants (GEUDI)
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8008
du 09-01-2007
abrogeeabrogee
Mesures d'éradication et de surveillance de Trypanosoma evansi
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8009
du 09-01-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
fièvre catarrhale du mouton - enquête sérologique - campagne de prophylaxie 2006/2007
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8010
du 09-01-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cette note de service abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/N2006-8060 du 25 février 2006 relative aux modalités de la vaccination obligatoire d'oiseaux détenus dans les établissements zoologiques contre l'influenza aviaire.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8013
du 11-01-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Entrée en application de l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale publié au JoRF du 8 août 2006.
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SG/DAFL/SDAB/N2007-1504
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bilan d'ouverture 2006
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SG/DAFL/SDFA/C2007-1502
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des membres des chambres régionales d'agriculture.
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SG/DAFL/SDFA/N2007-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres départementales d'agriculture - Taux 2007 pour frais de chambre d'agriculture.
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SG/DAFL/SDLP/N2007-1502
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
politique immobilière de l'Etat. Préparation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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SG/SCEES/2007-0102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prix de vente 2007 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l'agriculture.
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SG/SRH/GESPER/N2007-1004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année civile 2007.
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SG/SAJ/N2007-9101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enregistrement des procédures contentieuses administratives dans l'application THEMIS.
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SG/SM/C2007-1401
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exercice de l'autorité académique au niveau régional dans le domaine de l'enseignement agricole