Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2007-8010
		du 09-01-2007 
Statut : Abrogee
OBJET : Cette note de service abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/N2006-8060 du 25 février 2006 relative aux modalités de la vaccination obligatoire d'oiseaux détenus dans les établissements zoologiques contre l'influenza aviaire.
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RESUME : Cette note de service abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/N2006-8060 du 25 fevrier 2006 relative aux modalites de la vaccination obligatoire d'oiseaux detenus dans les etablissements zoologiques contre l'influenza aviaire.
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8010 Publiée le 09-01-2007  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2007.
		