Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8011
du 09-01-2007
Statut : Caduque
OBJET : Mise en production du service « ORIUS-WEB » en lieu et place de l'outil MISSTAR
(Télécharger le PDF (430ko))
RESUME : Mise en production du service
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DGAL MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8011 Publiée le 09-01-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2007.