Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/C2007-2003

Statut : Abrogee

OBJET : Exercice de l'autorité académique au niveau régional dans le domaine de l'enseignement agricole

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RESUME : Exercice de l'autorite academique au niveau regional dans le domaine de l'enseignement agricole

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEPC/C2007-2003

Publiée le 11-01-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2021-436

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER/SDEDC	Note de service DGER/SDEPC/C2007-2003 Publiée le 11-01-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDEDC/2021-436 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2007.

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