Modification de l‘instruction technique DGPE/SDPE/2025-579 relative à Organisation d’appels à projets régionaux en faveur de la gestion durable de la haie et des arbres intraparcellaires, et de la structuration de ses filières de valorisation durable

Cahier des charges du label rouge n° LA 09/93 « Oie fermière élevée en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 02/97 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 04/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 12/91 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 09/14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 60/88 « Pintade fermière élevée en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 13/91 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 03/97 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 29/89 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 14/87 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 08/76 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » homologué par l'arrêté du 5 décembre 2025 (AGRT2532284A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2025 portant homologation de cahiers des charges label rouge

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac » homologué par l'arrêté du 29 décembre 2025 (AGRT2525786A)

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant d'Alsace »

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant d'Alsace »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cadillac » homologué par l'arrêté du 29 décembre 2025 (AGRT2525782A)

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cadillac »

Cahier des charges modifié de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » homologué par l'arrêté du 29 décembre 2025 (AGRT2534064A)

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant le cahier des charges des cinquante et une appellations d'origine contrôlée « Alsace grand cru »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais»

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Sainte-Croix-du-Mont »

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Sainte-Croix-du-Mont »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Bourgogne », homologué par l'arrêté du 6 janvier 2026 (AGRT2535961A)

Texte de référence : Arrêté du 6 janvier 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne »

Cahier des charges modifié de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » homologué par l'arrêté du 29 décembre 2025 (AGRT2534064A)

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant le cahier des charges des cinquante et une appellations d'origine contrôlée « Alsace grand cru »

Cahier des charges modifié de l'appellation d'origine protégée « Mont d'Or » ou « Vacherin du Haut-Doubs »

Texte de référence : Arrêté du 18 décembre 2025 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Mont d'Or » ou « Vacherin du Haut-Doubs »

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Muscat de Lunel » homologué par l'arrêté du 29 décembre 2025 (AGRT2527009A)

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Lunel »

Cahier des charges modifié de l'indication géographique protégée « Raclette de Savoie », homologué par l'arrêté du 6 janvier 2026 (AGRT2535632A)

Texte de référence : Arrêté du 6 janvier 2026 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Raclette de Savoie »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Premières côtes de Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 29 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Premières côtes de Bordeaux »

Annexe 1 Cahier des charges Espèce Bovine V1.3 de l'Arrêté du 25 janvier 2023 relatif à l’agrément des matériels d’identification destinés à l’identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine. MATB

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) relevant des MTEATTVL et du MAASA, au titre de l’année 2025.

Proposition de promotion sur un emploi fonctionnel de Chef de Mission

Formation "IAE et attaché : cadres de proximité" destinée aux agents promus par examen professionnel ou liste d'aptitude - Sessions 2026

Décision du 8 janvier 2026 portant délégation de signature n° 2026/01/PDG - Direction Régionale Nouvelle Aquitaine