Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 14-09-2020

Statut : Publié

OBJET : Arrêté ministériel portant nomination au Conseil scientifique de l'ENVT (renouvellement suite à la fin de la mandature)


(Télécharger le PDF (2018ko))


REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 17-09-2020


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 17-09-2020.