Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 19-11-2015
Statut : Publié
OBJET : Annexe de l'arrêté du règlement du stud-book français du cheval de Trait Comtois
DATE DE PUBLICATION : 03-12-2015
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