Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 09-02-2023

Statut : Publié

OBJET : Deux cahiers des charges de label rouge œufs homologué par l'arrêté du 2 février 2023, publié au JORF du 7 février 2023


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 2 février 2023 portant homologation de cahiers des charges de label rouge


DATE DE PUBLICATION : 09-02-2023


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 09-02-2023.