Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 22-03-2016
Statut : Publié
OBJET : Annexe de l'arrêté modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 22 mars 2016
DATE DE PUBLICATION : 07-04-2016
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