Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 22-03-2016

Statut : Publié

OBJET : Annexe de l'arrêté modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 22 mars 2016


DATE DE PUBLICATION : 07-04-2016


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 07-04-2016.