Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 05-06-2025

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace » ou « Vin d’Alsace »


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 26 mai 2025 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace » ou « Vin d'Alsace »


DATE DE PUBLICATION : 05-06-2025


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Cahier des charges du 26-06-2025

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 05-06-2025.