Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 18-08-2016
Statut : Publié
OBJET : Inventaire des biens mobiliers afférents aux missions de l'établissement public Haras National du Pin, transférés par l'Institut français du cheval et de l'équitation
DATE DE PUBLICATION : 08-09-2016
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