Annexe d'arrêté du 18-08-2016

Statut : Publié

OBJET : Inventaire des biens mobiliers afférents aux missions de l'établissement public Haras National du Pin, transférés par l'Institut français du cheval et de l'équitation

REFERENCE EXTERNE :

DATE DE PUBLICATION : 08-09-2016

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.