Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 30-05-2024

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc », homologué par l'arrêté du 14 mai 2024 (NOR : AGRT2405848A)


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 14 mai 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »


DATE DE PUBLICATION : 29-05-2024


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Cahier des charges du 28-11-2024

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 30-05-2024.