Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 20-08-2020

Statut : Publié

OBJET : Arrêté portant homologation de cahiers des charges labels rouges : n° LA 29/89 « Chapon blanc fermier élevé en plein air », n° LA 03/97 « Chapon jaune fermier élevé en plein air », n° LA 09/14 « Mini-chapon blanc fermier élevé en plein air », n° LA 12/91 « Poularde blanche fermière élevée en plein air », n° LA 13/91 « Poularde jaune fermière élevée en plein air », n° LA 60/88 « Pintade fermière élevée en plein air », n° LA 02/97 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air », n° LA 04/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air », n° LA 09/93 « Oie fermière élevée en plein air », n° LA 09/04 « Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air », n° LA 08/76 « Poulet blanc fermier élevé en plein air », n° LA 14/87 « Poulet jaune fermier élevé en plein air », n° LA 01/97 « Poulet noir fermier élevé en plein air »


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 20-08-2020


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 20-08-2020.