Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 09-03-2024

Statut : Publié

OBJET : Arrêté du 9 février 2022 fixant la composition de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA), daté du 8 mars 2024 2024 et signé par l'adjoint de la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 14-03-2024


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 14-03-2024.