Programme du 08-06-2023

Statut : Publié

OBJET : Programme Biennal de la Commission professionnelle consultative interministérielle « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » (CPCi 3A) instituée auprès du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la formation professionnelle, du ministre chargé de la mer et du ministre chargé de l'enseignement supérieur

(Télécharger le PDF (599ko))

REFERENCE EXTERNE :

DATE DE PUBLICATION : 08-06-2023

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.