Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Règlement technique du 27-04-2015
Statut : Publié
OBJET : Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book du cheval Anglo-Arabe ainsi que les normes et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs
(Télécharger le PDF (1925ko))REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 27 avril 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002
DATE DE PUBLICATION : 07-05-2015
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