Cahier des charges du 30-05-2024

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Grès de Montpellier», homologué par l'arrêté du 14 mai 2024 (NOR : AGRT2405849A)

(Télécharger le PDF (709ko))

REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 14 mai 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Grés de Montpellier »

DATE DE PUBLICATION : 29-05-2024

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.