Annexe d'arrêté du 07-07-2015

Statut : Publié

OBJET : Liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve définie à l'article premier de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve (modifiée par l'annexe de l'arrêté du 19 avril 2017 - BO n°18 de 2017)

REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

DATE DE PUBLICATION : 16-07-2015

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.