Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 07-07-2015

Statut : Publié

OBJET : Liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve définie à l'article premier de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vignes à raisins de cuve (modifiée par l'annexe de l'arrêté du 19 avril 2017 - BO n°18 de 2017)


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve


DATE DE PUBLICATION : 16-07-2015


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document est paru au sommaire du 16-07-2015.