Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 27-05-2015
Statut : Publié
OBJET : Annexes au règlement qui fixe les conditions d'inscription au stud-book du Cheval de Sport Anglo-Normand ainsi que les normes et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs
DATE DE PUBLICATION : 04-06-2015
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