Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 27-05-2015

Statut : Publié

OBJET : Annexes au règlement qui fixe les conditions d'inscription au stud-book du Cheval de Sport Anglo-Normand ainsi que les normes et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 04-06-2015


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 04-06-2015.