Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 04-04-2017

Statut : Publié

OBJET : Arrêté du 4 avril 2017 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 06-04-2017


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 06-04-2017.