Règlement technique du 12-12-2014

Statut : Publié

OBJET : Règlement du registre français du Paint Horse

REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du Paint Horse

DATE DE PUBLICATION : 25-12-2014

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.