Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 14-08-2024

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Volailles du Maine », homologué par l'arrêté du 12 août 2024 (NOR AGRT2419871A)


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 12 août 2024 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Volailles du Maine »


DATE DE PUBLICATION : 15-08-2024


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 15-08-2024.