Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Règlement technique du 12-12-2014
Statut : Publié
OBJET : Règlement du Stud Book français du cheval Lipizzan
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Lipizzan
DATE DE PUBLICATION : 25-12-2014
| Relations avec les autres documents administratifs | |
|
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |