Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Cahier des charges du 24-01-2013
Statut : Publié
OBJET : Cahier des charges de l'AOC « Beaujolais »
DATE DE PUBLICATION : 01-02-2013
Relations avec les autres documents administratifs | |
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |