Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 22-01-2016
Statut : Publié
OBJET : Règlement du stud-book français du cheval de Mérens
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 22 janvier 2016
DATE DE PUBLICATION : 11-02-2016
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