Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Règlement technique du 30-01-2015

Statut : Publié

OBJET : Règlement fixant les conditions d’inscription au stud-book du Poney Français de Selle ainsi que les normes de qualification applicables aux reproducteurs


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 19-02-2015


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 19-02-2015.