Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 10-08-2015
Statut : Publié
OBJET : Règlement qui fixe les conditions d’inscription au Stud-Book du Trotteur Français ainsi que les normes de qualification et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 10 août 2015
DATE DE PUBLICATION : 20-08-2015
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