Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Cahier des charges du 13-04-2023
Statut : Abrogé
OBJET : Cahier des charges de l'AOC "Rosé des Riceys" homologué par arrêté du 31 mars 2023 publié au JORF du 5 avril 2023
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »
DATE DE PUBLICATION : 13-04-2023
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Est abrogé par : Cahier des charges du 07-08-2025 Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |