Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 11-02-2021

Statut : Publié

OBJET : Annexe définie à l'article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2015, établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve. Version mise à jour par l'arrêté du 2 février 2021 publié au JORF du 11 février 2021


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 2 février 2021 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve


DATE DE PUBLICATION : 11-02-2021


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document est paru au sommaire du 11-02-2021.