Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Arrêté du 09-02-2009
Statut : Publié
OBJET : Modification de l'arrêté du 17/04/2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.
DATE DE PUBLICATION : 06-03-2009
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