Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 09-02-2009

Statut : Publié

OBJET : Modification de l'arrêté du 17/04/2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 06-03-2009


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 12-03-2009.