Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Arrêté du 09-02-2009
Statut : Publié
OBJET : Modification de l'arrêté du 17/04/2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.
(Télécharger le PDF (15ko))DATE DE PUBLICATION : 06-03-2009
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