Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 30-09-2021

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges modifié de l'AOC Côtes de Duras homologué par arrêté du 13 septembre 2021, publié au JORF du 23 septembre 2021


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 13 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »


DATE DE PUBLICATION : 30-09-2021


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Cahier des charges du 07-08-2025

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 30-09-2021.