Annexe d'arrêté du 05-10-2023

Statut : Publié

OBJET : Annexe définie de l'article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2015 mise à jour par l'arrêté du 26 septembre 2023 publié au JORF du 29 septembre 2023

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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 26 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

DATE DE PUBLICATION : 05-10-2023

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