Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 10-07-2015

Statut : Publié

OBJET : Annexe de l'arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin


DATE DE PUBLICATION : 16-07-2015


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 16-07-2015.