Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Décision du 28-09-2023

Statut : Publié

OBJET : Décision modificative de la Directrice générale de FranceAgriMer N°MF-2023-05 du 28 septembre 2023 portant nomination des membres de la commission thématique interfilière Ressources ZooGénétiques


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 08-10-2023


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 12-10-2023.