Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 14-09-2022

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'AOC Coteaux de l'Aubance homologué par arrêté du 30 novembre 2022 publié au JORF du 8 décembre 2022


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 30 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de l'Aubance »


DATE DE PUBLICATION : 16-02-2023


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 16-02-2023.