Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Annexe d'arrêté du 16-12-2015
Statut : Publié
OBJET : Règlement du stud-book du cheval auxois
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 16 décembre 2015
DATE DE PUBLICATION : 24-12-2015
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