Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 14-01-2021

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges modifié de l'AOC Rhum de la Martinique homologué par l'arrêté du 29 décembre 2020 publié au JORF du 31 décembre 2020


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 29 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rhum de la Martinique »


DATE DE PUBLICATION : 14-01-2021


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 14-01-2021.