Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 10-12-2020

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée 'Vacqueyras" homologué par l'arrêté du 7 décembre 2020 publié au JORF du 10 décembre 2020


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »


DATE DE PUBLICATION : 10-12-2020


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

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Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 10-12-2020.