Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 18-11-2014

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges de l'IGP "Poulet de l'Ardèche" / "Chapon de l'Ardèche"

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REFERENCE EXTERNE : Nouvelle version

DATE DE PUBLICATION : 04-12-2014

Relations avec les autres documents administratifs

Ce document n'abroge aucun autre document administratif.

Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :

Cahier des charges du 01-06-2016

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 04-12-2014.