Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 22-12-2025

Statut : Publié

OBJET : Arrêté du 22 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 février 2022 fixant la composition de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 25-12-2025


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.

Modifie :
Arrêté du 10-02-2022

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 25-12-2025.