Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Règlement technique du 16-12-2014
Statut : Publié
OBJET : Règlement du stud-book du Trait du Nord
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord
DATE DE PUBLICATION : 08-01-2015
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